Conseil municipal

Jeudi 07 décembre 2017 à 18h30

Ordre du jour

Présentation par la gendarmerie du Bugue du dispositif « référent de quartier » pour lutter contre les incivilités.

Ateliers Municipaux

  • Attribution du marché de travaux pour la construction d’un garage communal, à la suite de la consultation d’entreprises, et choix du coordonnateur SPS

Cimetière

  • Présentation des travaux d’aménagement pour l’extension du cimetière de Rouffignac
  • Extension enceinte du cimetière de Rouffignac : approbation du projet et lancement de la procédure de consultation des entreprises

Eau et Assainissement

  • Vote des tarifs Eau et Assainissement 2018

Eglise

  • Restauration Eglise, Tranche Conditionnelle 5 : programmation financière

Environnement

  • Etat de catastrophe naturelle sécheresse 2016 : procédure de contestation

Finances

  • Intégration budgétaire travaux en régie : voirie et bâtiments
  • Encaissement recettes: occupation du domaine public France télécom

Groupe Scolaire

  • Mise aux normes anti-intrusion et sécurisation du groupe scolaire, et prise en compte de l’attribution d’une subvention du FIPD

Maison de Santé Rurale

  • Modifications (avenants) du marché de travaux pour l’extension de la Maison de Santé Rurale-Partie Cabinet dentaire, lots maçonnerie et VRD - Terrassement

Ressources Humaines

  • Contrat d’apprentissage en restauration collective
  • Reversement d’une aide accordée par le FIPHFP à un agent de la collectivité
  • Renouvellement contrat CNP 2018

SDE 24

  • Remplacement luminaires « boules »

Urbanisme

  • PLUi : débat PADD

Questions Diverses