Conseil municipal

Lundi 26 février 2018 à 18h30

1er étage de la mairie

Ouvert au public

Ordre du jour

AMR

  • Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de la Dordogne

Cimetière

  • Attribution du marché de travaux pour la construction du mur d’enceinte de l’extension du cimetière de Rouffignac, à la suite de la consultation d’entreprises

Eau / Assainissement

  • ATD 24 – Convention assistance technique au fonctionnement des systèmes d’assainissement. Suivi, mesures et conseils

Immobilier

  • Crédit Agricole - Implantation d’un nouveau distributeur automatique de billets : mise en adéquation du bail de location et mesures transitoires relatives à la prochaine saison estivale

Ressources Humaines

  • Convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail
  • Créations de postes consécutives à des avancements de grade
  • Création de poste : rédacteur territorial principal de 2ème classe
  • Projet de mise en place du RIFSEEP

Urbanisme

  • Création du syndicat mixte du SCoT du Périgord Noir

Voirie

  • Terrassement parking – Route des Tuilères : choix de l’entreprise
  • Déplacement de l’aire de collecte des déchets - Route des Tuilières : choix de l’entreprise
  • Adoption des points routiers des entrées de bourg
  • Régularisation des limitations de vitesse intra-bourg
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, de deux tronçons de chemin rural au lieu-dit de « Lafaysse »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Le Puridier »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’une portion de chemin rural au lieu-dit « La Font de Barry »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Les Fauchédies »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Barre »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Graulet »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, de deux portions de chemins ruraux au lieu-dit « La Faurie »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, de deux portions de chemins ruraux au lieu-dit « Estréguil »
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit de « Prouilhac », en vue d’un changement d’assiette
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Le Crouzal », en vue d’un changement d’assiette
  • Décision d’aliénation, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Moulin Haut », en vue d’un changement d’assiette

Questions Diverses