Délibérations et Arrêtés permanent
Règlement intérieur des achats
Urbanisme - Droit de préemption municipal : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil communautaire
Arrêté permanent – Marché Dominical
Règlement intérieur du conseil municipal
Règlements particuliers et Informations administratives
Règlement relatif à la distribution de l'Eau de Consommation
Règlement relatif à l'Assainissement collectif
Règlement particulier des Cimetières
Règlement intérieur des Places, Foires et Marchés
Règlement intérieur du Restaurant scolaire
Demande de mise à disposition de matériels et équipements communaux et organisation d'une manifestation
Règlement relatif à la mise à disposition de matériel et équipements communaux
Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de Rouffignac
Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle municipale de St Cernin
Règlement de mise à disposition et d'utilisation de chapiteau(x)
Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle de réunions de la mairie (2ème étage)
Règlement de mise à disposition et d'utilisation d'un fourgon frigorifique
Règlement relatif à la mise à disposition et d'utilisation du Mini-Bus
Convention relative aux Marchés Gourmands nocturnes
Règlement relatif à l’aire de dépôt de gravats au lieu-dit « Les Bessèdes »
Demande d'autorisation relative à l’aire de dépôt de gravats au lieu-dit « Les Bessèdes »
Règlement relatif à la création d’accès à un terrain constructible ou non-constructible
Demande relative à la création d’accès à un terrain constructible ou non-constructible
Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine
Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine : Font Cru
Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine : Triquet
Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : Réservoir Moulin à Vent
Rapport station d’épuration
Tableau de synthèse pour les brûlages
Notices explicatives pour les demandes de permis de construire, d'aménager, de démolir et déclaration préalable
