Règlements et informations de la Mairie de Rouffignac-Saint Cernin

informations-rouffignac-saint-cernin-de-reilhac-dordogne

Délibérations et Arrêtés permanent

Règlement intérieur des achats

rapport-prix-qualite-service-public-eau-potable-rouffignac-saint-cernin-dordogne

Urbanisme - Droit de préemption municipal : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil communautaire

Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire rouffignac-saint cernin

Arrêté permanent – Marché Dominical

Arrêté permanent – Marché Dominical-Rouffignac Saint Cernin de Reilhac Dordogne

Règlement intérieur du conseil municipal

règlement-intérieur-conseil-municipal-Rouffignac Saint Cernin de Reilhac Dordogne

Règlements particuliers et Informations administratives

Règlement relatif à la distribution de l'Eau de Consommation

règlement du service eau potable Rouffignac Dordogne

Règlement relatif à l'Assainissement collectif

règlement assainissement eau collectif Rouffignac Dordogne

Règlement particulier des Cimetières

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement intérieur des Places, Foires et Marchés

rapport-prix-qualite-service-public-eau-potable-rouffignac-saint-cernin-dordogne

Règlement intérieur du Restaurant scolaire

reglement-du-restaurant-scolaire-rouffignac-saint-cernin-dordogne

Demande de mise à disposition de matériels et équipements communaux et organisation d'une manifestation

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement relatif à la mise à disposition de matériel et équipements communaux

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de Rouffignac

Règlement de la mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de Rouffignac Dordogne

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle municipale de St Cernin

Règlement de la mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de St Cernin Dordogne

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de chapiteau(x)

reglement disposition utilisation chapiteaux rouffignac dordogne

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle de réunions de la mairie (2ème étage)

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement de mise à disposition et d'utilisation d'un fourgon frigorifique

reglement disposition utilisation fourgon frigorifique rouffignac dordogne

Règlement relatif à la mise à disposition et d'utilisation du Mini-Bus

reglement disposition utilisation minibus rouffignac dordogne

Convention relative aux Marchés Gourmands nocturnes

Convention relative aux Marchés Gourmands nocturnes Rouffignac Dordogne

Règlement relatif à l’aire de dépôt de gravats au lieu-dit « Les Bessèdes »

reglement relatif aire de depôt de gravats au lieu-dit « Les  Bessedes »  Rouffignac Dordogne

Demande d'autorisation relative à l’aire de dépôt de gravats au lieu-dit « Les Bessèdes »

demande autorisation relative aire de depôt de gravats au lieu-dit « Les Bessedes » Rouffignac Dordogne

Règlement relatif à la création d’accès à un terrain constructible ou non-constructible

reglement relatif creation acces terrain constructible ou non-constructible Rouffignac Dordogne

Demande relative à la création d’accès à un terrain constructible ou non-constructible

demande relative creation acces terrain constructible ou non-constructible Rouffignac Dordogne

Informations générales

Synthèse année 2020

Synthese annee 2020 Rouffignac Dordogne

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine : Font Cru

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne-Font-Cru

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine : Triquet

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne-Triquet

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : Réservoir Moulin à Vent

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne

Rapport station d’épuration

Rapport station d’épuration - Rouffignac Dordogne

Tableau de synthèse pour les brûlages

Tableau de synthèse pour les brûlages - Rouffignac Dordogne

Notices explicatives pour les demandes de permis de construire, d'aménager, de démolir et déclaration préalable

Notices permis de construire, aménager, démolir - Rouffignac Dordogne