Règlements et informations de la Mairie de Rouffignac-Saint Cernin

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Délibérations et Arrêtés permanent

Règlement intérieur de la commande publique

rapport-prix-qualite-service-public-eau-potable-rouffignac-saint-cernin-dordogne

Urbanisme - Droit de préemption municipal : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil communautaire

Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire rouffignac-saint cernin

Règlements particuliers et Informations administratives

Règlement relatif à la distribution de l'Eau de Consommation

règlement du service eau potable Rouffignac Dordogne

Règlement relatif à l'Assainissement collectif

règlement assainissement eau collectif Rouffignac Dordogne

Règlement particulier des Cimetières

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement intérieur des Places, Foires et Marchés

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Règlement intérieur du Restaurant scolaire

reglement-du-restaurant-scolaire-rouffignac-saint-cernin-dordogne

Demande de mise à disposition de matériels et équipements communaux et organisation d'une manifestation

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement relatif à la mise à disposition de matériel et équipements communaux

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de Rouffignac

Règlement de la mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de Rouffignac Dordogne

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle municipale de St Cernin

Règlement de la mise à disposition et d'utilisation de la salle des fêtes de St Cernin Dordogne

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de chapiteau(x)

reglement disposition utilisation chapiteaux rouffignac dordogne

Règlement de mise à disposition et d'utilisation de la salle de réunions de la mairie (2ème étage)

réglement des cimetières rouffignac-saint cernin

Règlement de mise à disposition et d'utilisation d'un fourgon frigorifique

reglement disposition utilisation fourgon frigorifique rouffignac dordogne

Règlement relatif à la mise à disposition et d'utilisation du Mini-Bus

reglement disposition utilisation minibus rouffignac dordogne

Convention relative aux Marchés Gourmands nocturnes

Convention relative aux Marchés Gourmands nocturnes Rouffignac Dordogne

Informations générales

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine : Font Cru

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne-Font-Cru

Rapport ARS du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine : Triquet

rapport-du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne-Triquet

Rapport Départemental du contrôle sanitaire des eaux destinés à la consommation humaine

rapport-departemental du-controle-sanitaire-des-eaux-destines-a-la-consommation-humaine-dordogne-decembre 2016

Qualité de l'eau sur l'unité de gestion : synthèse de l'année 2015

Qualité de l'eau sur unite de gestion : synthèse de l'année 2015 Rouffignac Dordogne

Rapport station d’épuration

Rapport station d’épuration - Rouffignac Dordogne

Tableau de synthèse pour les brûlages

Tableau de synthèse pour les brûlages - Rouffignac Dordogne