Conseil municipal

Mercredi 19 juin 2019 à 19h00


Ordre du jour

Conseil municipal

  • Installation de deux conseillers municipaux après démissions
  • Proposition de réduction du nombre de postes d’adjoints
  • Modification de la composition des commissions communales et des délégués (projet transmis par courriel

CCAS

  • Remplacement d’un membre élu du CCAS dont le siège est devenu vacant après démission

CCVH

  • Remplacement d’une conseillère communautaire dont le siège est devenu vacant après démission
  • Validation de la modification des statuts de la Communauté de communes Vallée de l’Homme :
  • adhésion de la Communauté de communes Vallée de l’Homme au Syndicat Mixte Ouvert DFCI 24
  • déplacement du siège (documents transmis par courriel)

Eau/Assainissement

  • Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées, des eaux pluviales et du réseau d'eau potable dans le secteur de Réta, à la suite de la consultation des entreprises
  • Travaux de réfection du réseau d’eau et d’assainissement – Rue du 8 Mai : choix de l’entreprise

Frais de déplacement

  • Modification des taux des indemnités kilométriques pour les déplacements professionnels

Transport scolaire

  • Convention de délégation de la compétence transports scolaires en Dordogne (convention transmise par courriel)

Voirie

  • Travaux de voirie – Entrée de bourg, Route de Lascaux (RD6) : choix de l’entreprise
  • Travaux de voirie – Rue du 8 mai : choix de l’entreprise
  • Travaux de réfection – Place de Bindernheim : choix de l’entreprise

Questions Diverses

  • Arrêté préfectoral relatif à l’annulation de l’adhésion de la commune de Rouffignac-Saint Cernin de Reilhac au SIAS du Bugue et adhésion de la commune au CIAS intercommunautaire à compter du 1er janvier 2020 (documents transmis par courriel)