Conseil municipal

Conseil Municipal

Jeudi 03 mai 2018 à 20 heures 30


 

Ordre du jour

 

Borne Wifi

  • Présentation de l’appel à projets Wifi4EU

Certificat d’Economie d’Energie

  • Travaux d’économie d’énergie bâtiment « La Falquette » dans le cadre du programme des CEE

Conseil Départemental de la Dordogne

  • Proposition de motion relative au projet d’unité pilote d’inertage de l’amiante à Bergerac

Dordogne Habitat

  • Bail emphytéotique - Lotissement La Falquette : réduction et modification d’assiette

Maison de Santé Rurale

  • Projet Cabinet de gynécologie
  • Présentation du compte d’exploitation 2017, établi par MSA Services

Ressources Humaines

  • RIFSEEP
  • Proposition de mise en place d’un contrat parcours emploi compétences (PEC)
  • Choix régisseurs placiers (titulaire et suppléant)

Restauration Eglise

  • Acquisition du mobilier de l’Eglise
  • Tranche Conditionnelle 4 : programmation financière de la DRAC
  • Restauration de l’Eglise TC 5 : modification en cours d’exécution (ex-avenant), lot n°1-Maçonnerie/Pierre de Taille

RGPD

  • CCVH/ATD 24 – Nomination du délégué à la protection des données

Service Eau / Assainissement

  • Annulation de la délibération relative à l’adhésion au syndicat mixte du bassin versant de la Vézère en Dordogne

Voirie

  • Proposition de cession, après enquête publique, de deux tronçons de chemin rural au lieu-dit de « Lafaysse »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Le Puridier »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’une portion de chemin rural au lieu-dit « La Font de Barry »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Les Fauchédies »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Barre »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Graulet »
  • Proposition de cession, après enquête publique, de deux portions de chemins ruraux au lieu-dit « La Faurie »
  • Proposition de cession, après enquête publique, de deux portions de chemins ruraux au lieu-dit « Estréguil » 
  • Proposition de cession/acquisition, après enquête publique, d’une partie de chemin rural au lieu-dit « Moulin Haut », en vue d’un changement d’assiette

Questions Diverses