Conseil Municipal

Mardi 07 novembre 2017 à 18h30

Ordre du jour

Eglise

  • Restauration Eglise, Tranche Conditionnelle 4 : demande de subvention DRAC (suite à l’inversion avec la Tranche Conditionnelle 5)
  • Adhésion à La Fondation du patrimoine pour l’année 2017

Environnement

  • Renouvellement de la commission de suivi de site d’élimination de déchets pour l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de Milhac

Finances

  • Décisions modificatives Budgétaires (projet consultable en mairie)
  • Prise en charge des non-valeurs 2017
  • Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
  • Proposition de réalisation d’un emprunt court terme attente de TVA pour le financement des travaux de l’aménagement Bourg Centre

Maison de Santé Rurale

  • Extension de la MSR : Demande de subvention DETR 2018 au titre des contrats de ruralité

Ressources Humaines

  • Renouvellement contrat CAE : BONNELIE Jean-Luc

SDE 24

  • Transfert de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques » au SDE 24

Sécurité

  • Désignation d’un élu référent sécurité routière

SMDE 24

Il est demandé aux collectivités membres du SMDE 24 de se prononcer sur les adhésions et transferts de compétences suivants :

  • Adhésion au SMDE 24 de deux collectivités (communes de Thiviers et de La Chapelle-Aubareil)
  • Adhésions et transfert de la compétence Eau de la commune de Saint-Chamassy au SMDE 24
  • Transfert des compétences Eau et/ou Assainissement collectif de quatre collectivités au SMDE 24 (SIAP du Bois de la Cote, SIAP du Bassin Riberacois, communes du Buisson de Cadouin et de Saint-Front-d’Alemps)

Questions Diverses