Conseil municipal

Mardi 24 septembre 2019

19h00 – Salle du conseil

Ouvert au public


Ordre du jour

Finances

  • Situation budgétaire et décisions modificatives (projet consultable en mairie et envoi par courriel) ;
  • Proposition de réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux pour l’aménagement d’un carrefour giratoire RD31- RD32 ;
  • Proposition de réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux pour la réfection et l’isolation de la toiture et des combles du bâtiment de la mairie de Rouffignac ;
  • Encaissement recettes : occupation du domaine public France télécom ;
  • Intégration budgétaire travaux en régie : voirie et bâtiments.

Eau et Assainissement

  • Vote des tarifs Eau et Assainissement 2019 ;
  • Renforcement des évacuations des EP secteur de « Réta » ;
  • Modification des Statuts du SMDE 24 (documents transmis par courriel) ;
  • Transfert des compétences Eau et Assainissement collectif de la commune de Campagne au SMDE 24.

Ressources Humaines

  • Renouvellement contrat CNP 2020 ;
  • Contrat d’apprentissage en restauration collective.

Immobilier

  • Projet d’acquisition d’une parcelle située au lieu-dit « Les Plateaux de Graulet » ;
  • Proposition de cession d’un terrain communal à la « Ménique ».

Voirie

  • Proposition de mise à enquête publique préalable à l’aliénation de trois tronçons de chemin ruraux situés au lieu-dit de la « Béchade ».

Bâtiments municipaux

  • Proposition d’acquisition de rideaux occultants pour le Groupe scolaire Pierre Kanthine ;
  • Mise aux normes PMR de l’accès aux tribunes du stade municipal.

SDE 24

  • SDE 24 : Avenant n°1 à la convention travaux éclairage publique relatif au règlement des factures d’électricité des équipements d’éclairage public (documents transmis par courriel) ;
  • Modification des statuts du SDE 24 (documents transmis par courriel) ;
  • Convention de servitude avec le SDE 24 – canalisations souterraines.

Questions Diverses