Conseil municipal

Jeudi 08 octobre 2020 à 19h00

à la Salle du conseil municipal de Rouffignac


ORDRE DU JOUR


Bâtiments et équipements municipaux :
> Travaux de réfection de la cage d’escalier du bâtiment de la mairie
> Acquisition du matériel pour la réfection de l’éclairage du bâtiment de la mairie
> Aire de dépôts de gravas au lieu-dit « Les Bessèdes » : Règlement et demande d’autorisation

Marché public :
> Règlement intérieur des achats

Eau/Assainissement :
> Convention SDIS 24 : contrôles périodiques des Points d’Eau d’Incendie
> Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
> Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2019

Maison de Santé Rurale :
> Présentation du compte d’exploitation 2019, établi par MSA Service
> Accompagnement à l’installation d’un nouveau professionnel de santé

Voirie :
> Renouvellement de la convention-cadre pour la réalisation de prestation de service entre les communes des Eyzies et Rouffignac-Saint Cernin de Reilhac
> Projet de réfection de la Rue Jean Rudelle : Proposition mission de maîtrise d’œuvre
> Route de la Préhistoire : Proposition mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un accotement piétonnier et l’évacuation des eaux de pluie
> Accès terrain : Réglementation et tarification pour la pose de buse
> Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Balou »
> Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Les Buissons Est »

Urbanisme :
> Enedis : conventions de servitudes pour l’implantation d’un support et la pose d’un câble souterrain HTA au lieu-dit « Peyrebrune »
> Droit de préemption urbain : délégation
> Transfert de l’instruction des autorisations d’urbanisme liées à la publicité extérieure à la Communauté de communes Vallée de l’Homme

Questions Diverses