ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Jeudi 15 février 2024
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

  • Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2024.

Bâtiments

  • Démontage, déplacement et réinstallation du baraquement de la reconstruction

Conseil municipal

  • Modification de la composition des commissions communales

Domaine et patrimoine

  • Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Les Bitarelles »
  • Proposition de mise à enquête publique préalable à l’élargissement de la voie communale « Rue Jean Pompougnac » située au lieu-dit « La Ménique »

Eau/Assainissement

  • Réhabilitation du système de traitement des eaux usées : inventaire « zones humides »
  • Réhabilitation du système de traitement des eaux usées : diagnostic amiante
  • Réhabilitation du système de traitement des eaux usées : études géotechniques
  • Réhabilitation du système de traitement des eaux usées : relevé topographique

Equipement/Fourniture

  • Attribution du marché de location et de maintenance de photocopieurs, à la suite de la consultation des entreprises

Finances locales

  • Budget principal – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Ressources Humaines

  • Protection sociale complémentaire : proposition de contrat collectif par le Centre de Gestion pour la prévoyance
  • Créations et suppressions de postes consécutives à des avancements de grade
    Tableau des effectifs

Questions Diverses