ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 octobre 2024.

Bâtiments

• Proposition de couverture d’un terrain de pétanque

Bibliothèque/Médiathèque

• Modification du règlement intérieur de la bibliothèque/médiathèque

Eau/Assainissement

• Vote des tarifs Eau et Assainissement 2025
• Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025

Equipements/ Fournitures

• Contrat de téléphonie

Finances

• Proposition de décisions modificatives
• Encaissement recettes : occupation du domaine public France télécom
• Acceptation de dons

Recensement de la population 2025

• Organisation du recensement de la population 2025 – Délibération portant création d’emplois d’agents recenseurs

Ressources Humaines

• Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne
• Fermeture de poste
• Contrat CNP Assurances 2025

SMDE 24

• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif pour l’exercice 2023
• Adhésion et transfert de la compétence Eau (bloc 6.32) de la commune de St Felix De Reilhac Et Mortemart au SMDE24,
• Transfert de la compétence Assainissement Collectif des communes de Mauzens-et-Miremont, St-Martin-De-Fressengeas et St-Romain-et-St-Clément au SMDE24, à compter du 01/01/2025

Voirie

• Convention de passage de ligne électrique souterraine et ses accessoires pour l’implantation d’un support et la pose d’un câble souterrain HTA au lieu-dit « Peyrebrune »
• Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Lac Viel »

Questions Diverses