ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2023.

Bâtiments

• Modification du règlement intérieur de l’Espace Socio-Educatif et Sportif
• Travaux de réfection de la toiture de la maison d’accueil d’urgence

Comités consultatifs

• Création d’un comité consultatif en charge du jumelage avec la commune de Moustoir-Ac
• Création d’un comité consultatif pour la sélection des œuvres à exposer dans la Vitrine Rouffignacoise

Domaine et patrimoine

• Lots à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet » : détermination du prix de vente

Eau

• Attribution du marché pour le renouvellement de la télégestion des ouvrages d’eau potable, à la suite de la consultation des entreprises
• Travaux de renouvellement du réseau d’alimentation et de distribution d’eau potable : Allée du Château
• Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage, avec l’ATD 24, pour fiabiliser le dimensionnement de la nouvelle station d’épuration

Finances

• Proposition de décisions modificatives
• Encaissement recettes : occupation du domaine public France télécom

Ressources Humaines

• Mise en place du compte épargne temps
• Fermetures de postes
• Convention d’adhésion pour la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
• Contrat CNP Assurances 2024
• Revalorisation des indemnités de mission
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (projet de délibération)

Questions Diverses