ACTUALITE
Conseil municipal
Lundi 02 octobre 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune
Ordre du jour
- Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mai 2023.
Domaine et patrimoine
- Elargissement du chemin du Château d’eau : acquisition de parcelle
- Déclaration d’abandon d’une parcelle au profit de la commune
- Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »
Finances
- Proposition de décisions modificatives
- Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
- Présentation du compte d’exploitation 2022, établi par MSA Services
- Levée d’option d’achat d’un véhicule en crédit-bail
Ressources Humaines
- Désignation d’un référent déontologue
- Révision du RIFSEEP (régime indemnitaire)
- Mise à jour de la convention d’affectation à des missions temporaires
- Mise en place du compte épargne temps (projet de délibération)
- Fermetures de postes (projet de délibération)
Santé
- Motion relative à l’accès aux soins en Dordogne
Questions Diverses