ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Lundi 02 octobre 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

  • Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mai 2023.

Domaine et patrimoine

  • Elargissement du chemin du Château d’eau : acquisition de parcelle
  • Déclaration d’abandon d’une parcelle au profit de la commune
  • Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »

Finances

  • Proposition de décisions modificatives
  • Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
  • Présentation du compte d’exploitation 2022, établi par MSA Services
  • Levée d’option d’achat d’un véhicule en crédit-bail

Ressources Humaines

  • Désignation d’un référent déontologue
  • Révision du RIFSEEP (régime indemnitaire)
  • Mise à jour de la convention d’affectation à des missions temporaires
  • Mise en place du compte épargne temps (projet de délibération)
  • Fermetures de postes (projet de délibération)

Santé

  • Motion relative à l’accès aux soins en Dordogne

Questions Diverses