ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Mardi 15 octobre 2024
19h00 – Salle du conseil municipal
En public

Ordre du jour

  • Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024.

Domaine et patrimoine

  • Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « La Nouvelle Croze »
  • Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Verdier »
  • Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « l’Offrérie »
  • Validation du plan de gestion du Bien UNESCO : « Sites préhistoriques et grottes ornées de la vallée de la Vézère »
  • Convention de passage de ligne électrique souterraine et ses accessoires pour un raccordement au lieu-dit « Les Plateaux de Graulet »

Eau/Assainissement

  • Réhabilitation du système de traitement des eaux usées : actualisation des coûts

Ecole

  • Rythmes Scolaires

Finances

  • Proposition de réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux relatifs à la réhabilitation du système de traitement des eaux usées
  • Budget annexe « Service des Eaux » : propositions de décisions modificatives
  • Présentation du compte d’exploitation 2023, établi par MSA Services

Questions Diverses