ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juillet 2025.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil municipal.

Domaine et patrimoine

• Proposition de mise à disposition, au profit d’une association, de la Maison d’accueil d’urgence Marie Queyroi

Eau/Assainissement

• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2024
• Convention redevance protection du point de prélèvement avec le SMDE 24
• Réhabilitation du forage « Moulin Triquet » : assistance à maîtrise d’ouvrage

Finances 

• Proposition de mutualisation d’une partie de la dotation « Aménités rurales »
• Budget principal : proposition de décisions modificatives
• Budget annexe « Service des Eaux » : proposition de décisions modificatives
• Cessions de terrains à bâtir « Plateaux de Graulet » : assujettissement à la TVA
• Budget annexe « Service des Eaux » : fixation des durées d’amortissements
• Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
• Tarification des cavurnes
• Feu d’artifice : facturation des frais consécutifs au report du tir 

Marchés publics

• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : choix de l’entreprise pour la poursuite des travaux non réalisés à la suite de la résiliation du lot n°4

Santé

• Nettoyage sain

Sécurité

• Réflexion sur l’installation d’un système de surveillance dans le bourg

Urbanisme/Environnement

• Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société RWE

Voirie

• Participation de la commune à l’investissement et aux frais de fonctionnement dans le cadre de l’implantation d’une « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » par le SDE 24

Questions Diverses