ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 18 AOUT 2026 A 18H30

Lieu de la séance : Mairie – Salle du conseil municipal

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 juillet 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Administration générale

Désignation de bénévoles référents supplémentaires au Comité Communal Feux de Forêt (CCFF)

Bâtiments

Mise à disposition à titre gracieux d’un local communal au profit de la Communauté de communes Vallée de l’Homme pour l’installation d’une permanence France Services

Finances

Budget principal : proposition d’une décision modificative

Proposition d’attribution d’une subvention à une association pour l’organisation de la course cycliste « Le Tour de la Vallée de l’homme »

Demande de remboursement de matériels de rafraîchissement dans le cadre du dispositif EDF « été 2026 ».

Accompagnement à la reprise ou à la création de commerces en centre bourg

Ressources Humaines

Convention de mise à disposition du service animation de la Communauté de communes Vallée de l’Homme au profit de la commune pour l’accompagnement des enfants de l’école lors de la pause méridienne

Questions diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 juin 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Institutions et vie politique

• Délégation du conseil municipal au maire : suppléance du maire en cas d’empêchement
• Règlement intérieur du conseil municipal

Restaurant scolaire

• Fixation des tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2026/2027
• Règlement intérieur du restaurant scolaire
• Approvisionnement du restaurant scolaire

Finances

• Admission en non-valeur sur le budget annexe « Service des Eaux »
• Proposition d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés en zone France
• Ruralités Revitalisation conformément aux dispositions de l’article 1383 K du code général des impôts
• Budget principal : proposition d’une décision modificative
• Proposition d’adhésion à l’association nationale citoyenneté enfance jeunesse (ANACEJ)

Assainissement

• Modification (avenant) au marché de travaux pour la réhabilitation du système de traitement des eaux usées
• Demande de subvention pour la réalisation du diagnostic assainissement et assistance à maîtrise d’ouvrage

Voirie

• Travaux de voirie sur les routes de la Croix de Ruchal, de la Salvetat et des Pagésies : choix de l’entreprise

Bâtiments

• Chantier participatif à l’église Saint-Saturnin de Saint-Cernin

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession par la commune d’un lot à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Ressources Humaines

• Renouvellement de la convention de mise à disposition du service de restauration collective scolaire de la commune au profit de la CCVH 
• Renouvellement de la convention de mise à disposition de service entre la CCVH et la commune pour des interventions techniques sur la ZAE des « Farges » 
• Fermetures de postes 

Questions diverses