ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Mardi 02 décembre 2025
19h00 – Salle du conseil municipal
En public

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2025.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Bâtiments

  • Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : choix de l’entreprise pour la poursuite des travaux non réalisés à la suite de la résiliation du lot n°4

Défense incendie

  • Mise en place d’une bâche incendie Route de La Mouchardie

Domaine et patrimoine

  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Lac Viel »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »

Eau/Assainissement

  • Forage « Moulin Triquet » : remplacement de la pompe
  • Redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
  • Redevance pour la redevance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

Finances 

  • Travaux en régie : coût de la main d’œuvre 
  • Budget principal : proposition de décisions modificatives
  • Budget annexe « Service des Eaux » : fixation des durées d’amortissement
  • Encaissement recettes : occupation du domaine public France télécom
  • Présentation du compte d’exploitation 2024, établi par MSA Services
  • Aides communales à la rénovation de l’habitat dans le cadre du volet 3 (accompagnement) du Pacte Territorial Périgord Noir Rénov’ sur la Communauté de communes Vallée de l’Homme
  • Proposition d’attribution d’une subvention à l’association Barouff

Prêt de matériel

  • Modification du règlement de mise à disposition et d’utilisation du fourgon frigorifique
  • Modification du règlement de mise à disposition et d’utilisation du minibus communal

Ressources Humaines

  • Participation risque Santé dans le cadre d’une procédure de labellisation

Santé

  • Révision de la convention avec le Laboratoire Départemental d’Analyse et de Recherche dans le cadre de la démarche d’autocontrôles de la qualité bactériologique des produits élaborés et distribués au restaurant scolaire

SPA

  • Convention de fourrière 2026 avec la SPA de Périgueux

Voirie

  • Création d’un chemin piétonnier traverse des « Plateaux de Graulet »

Questions Diverses