ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 décembre 2025.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Finances

• Approbation du Compte Financier Unique 2025 − Budget principal de la commune (vote sous réserve de la réception du CFU définitif)
• Affectation des résultats exercice 2025 – Budget principal de la commune (vote sous réserve de la réception du CFU définitif)
• Approbation du Compte Financier Unique 2025 − Budget annexe « Service des Eaux » (vote sous réserve de la réception du CFU définitif)
• Affectation des résultats exercice 2025 − Budget annexe « Service des Eaux » (vote sous réserve de la réception du CFU définitif)
• Budget principal – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
• Budget annexe « Service des Eaux » – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
• Acceptation de dons

Eau/Assainissement

• ATD24 : Renouvellement de la convention d’assistance technique au fonctionnement des systèmes d’assainissement (suivi, mesures et conseils)
• Proposition d’acquisition d’une nouvelle pompe pour le forage « Moulin Triquet » 

Défense Incendie

• Installation d’une bâche incendie Route de la Mouchardie : travaux et fournitures

Domaine et patrimoine

• Proposition de mise à enquête publique préalable pour aliénation et changement d’assiette (cession/acquisition) d’un chemin rural situé au lieu-dit « Le Grand Boisset »
• Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Verdier »
• Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un chemin rural au lieu-dit « Barre »
• Classement de portions de chemins ruraux et de chemins ruraux dans la voirie communale
• Elargissement de la voie communale « Route du Puridier »

Maison de Santé Rurale

• Gestion de la Maison de Santé Rurale : proposition de résiliation de la convention avec MSA Services

Ressources Humaines

• Modification du temps de travail portant suppression et création d’emplois au tableau des effectifs
• Tableau des effectifs

Restaurant scolaire

• Evolution de la gestion du restaurant scolaire à la suite du Conseil d’Administration de l’Amicale Laïque

SDE 24

• Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne (SDE 24) : Adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux pour la compétence de l’éclairage public des ZAE

SMDE 24

• Modification statutaire du Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne (SMDE 24)

Voirie

• Modification des limites d’agglomération sur les routes départementales n°31 et n°32
• Proposition d’approbation du règlement de voirie intercommunale

Questions Diverses