ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 avril 2026.
• Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Défense Incendie

• Piste DFCI au Lac des Joncs : proposition d’acquisition d’un terrain pour l’installation d’une bâche incendie

Finances

• Participation financière pour le balisage et le petit entretien des chemins de Grandes Randonnées

Ressources Humaines

• Fermetures de postes (projet de délibération non soumis au vote)
• Création de poste : adjoint technique territorial
• Création de poste : adjoint administratif territorial

SMD3

• Renouvellement de la convention de prestation pour la mise à disposition du tractopelle municipal (et son chauffeur) au profit du SMD3

Transport Scolaire

• Convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région Nouvelle-Aquitaine et modulation tarifaire

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 avril 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Finances

• Approbation du Compte Financier Unique 2025 − Budget annexe « Service des Eaux »
• Affectation des résultats exercice 2025 − Budget annexe « Service des Eaux »
• Approbation du Compte Financier Unique 2025 − Budget principal de la commune
• Affectation des résultats exercice 2025 – Budget principal de la commune
• Vote des taux des taxes directes locales 2026
• Vote du budget primitif 2026 − Budget annexe Service des Eaux
• Vote du budget primitif 2026 − Budget principal de la commune
• Attribution de subventions aux associations 2026
• Contributions diverses 
• Participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école
• Droit à la formation des élus

Administration générale

• Désignation de bénévoles référents au comité communal feux de forêt (CCFF)
• Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
• Nomination des élus délégués représentants au Conseil des collectivités locales du Grand Site de France Vallée de la Vézère 

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession par la commune d’un lot à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Urbanisme / Environnement

• Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société RWE, à la suite du renouvellement du Conseil municipal

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Installation de deux conseillers municipaux après démissions.

Administration générale

• Constitution et désignation des membres des commissions municipales
• Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne (SDE 24)
• Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne (SMDE 24)
• Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Montignac (SIVS de Montignac – Transport scolaire)
• Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Bugue (SIVOM du Bugue – Transport scolaire)
• Désignation des délégués à la Commission de Suivi du Site ISDND Madaillan (Stockage des déchets de Milhac d’Auberoche)
• Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’Association Ciné Passion
• Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’association « Comité de jumelage de la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac »
• Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes de la Vallée de l’Homme
• Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24)
• Désignation d’un correspondant défense
• Désignation d’un référent « accessibilité »
• Désignation d’un référent « sécurité routière »
• Désignation des délégués au CNAS

Finances

• Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et du maire délégué.

ACTUALITE

Ordre du jour

• Installation du conseil municipal

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 03 mars 2026

• Election du Maire
• Fixation du nombre de postes d’adjoints
• Elections des adjoints
• Election du Maire délégué
• Lecture de la Charte de l’élu local 
• Délégation du Conseil municipal au Maire (en application de l’article L2122-22 du CGCT)

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 01 juillet 2025.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Bâtiments

• Travaux d’étanchéité des terrasses du bâtiment comprenant la salle des fêtes, la mairie et le bureau de Poste

Domaine et patrimoine

• Proposition de mise à disposition, au profit d’une association, de la maison d’accueil d’urgence Marie QUEYROI

Finances

• Proposition d’attribution d’une subvention à une association pour l’organisation de la course cycliste « Le Tour de la vallée de l’Homme »

Marchés publics

• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : résiliation du lot n° 4
• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : choix de l’entreprise pour la poursuite des travaux non réalisés à la suite de la résiliation du lot n°6
• Proposition de réalisation de travaux aux étages de l’ancien bar/restaurant « Café de France » 

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mai 2025.

Bâtiments

• Chantier participatif à l’église de Saint-Saturnin

Domaine et patrimoine

• Décision d’aliénation, après enquête publique, du chemin rural au lieu-dit « Les Bitarelles »
• Décision d’aliénation, après enquête publique, du chemin rural au lieu-dit « La Nouvelle Croze »
• Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Lac Viel»
• Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »

Déchets

• SMD3 : participation financière de la commune pour le remplacement d’une borne aérienne verre par une colonne semi-enterrée au lieu-dit l’Offrérie

Défense incendie

• Convention d’occupation, au profit du SDIS 24, visant à l’établissement d’un dispositif de surveillance des massifs forestiers de Dordogne

Eau/Assainissement

• Station d’épuration : vidange d’une lagune, curage et évacuation d’un bassin 

Eclairage public

• Suppression de points lumineux

Finances

• Budget principal : proposition de décisions modificatives
• Budget annexe « Service des Eaux » : proposition de décisions modificatives
• Accompagnement à la reprise ou à la création de commerces en centre bourg
• Proposition de versement d’une subvention à la coopérative de l’école

Marchés publics

• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : résiliation du lot n° 4
• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : résiliation du lot n° 6

Voirie

• Modification des limites d’agglomération

Questions Diverses