ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2023.

Bâtiments

• Modification du règlement intérieur de l’Espace Socio-Educatif et Sportif
• Travaux de réfection de la toiture de la maison d’accueil d’urgence

Comités consultatifs

• Création d’un comité consultatif en charge du jumelage avec la commune de Moustoir-Ac
• Création d’un comité consultatif pour la sélection des œuvres à exposer dans la Vitrine Rouffignacoise

Domaine et patrimoine

• Lots à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet » : détermination du prix de vente

Eau

• Attribution du marché pour le renouvellement de la télégestion des ouvrages d’eau potable, à la suite de la consultation des entreprises
• Travaux de renouvellement du réseau d’alimentation et de distribution d’eau potable : Allée du Château
• Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage, avec l’ATD 24, pour fiabiliser le dimensionnement de la nouvelle station d’épuration

Finances

• Proposition de décisions modificatives
• Encaissement recettes : occupation du domaine public France télécom

Ressources Humaines

• Mise en place du compte épargne temps
• Fermetures de postes
• Convention d’adhésion pour la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
• Contrat CNP Assurances 2024
• Revalorisation des indemnités de mission
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (projet de délibération)

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 octobre 2023.

Domaine et patrimoine
– Proposition d’honoraires pour la création de lots à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Eau/Assainissement
– Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage, avec l’ATD, pour la réhabilitation de la station d’épuration
– Vote des tarifs Eau et Assainissement 2024

Motion
– Motion de soutien relatif au nouveau projet d’aménagement global de Beynac

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mai 2023.

Domaine et patrimoine

• Elargissement du chemin du Château d’eau : acquisition de parcelle
• Déclaration d’abandon d’une parcelle au profit de la commune
• Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »

Finances

• Proposition de décisions modificatives
• Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
• Présentation du compte d’exploitation 2022, établi par MSA Services
• Levée d’option d’achat d’un véhicule en crédit-bail

Ressources Humaines

• Désignation d’un référent déontologue
• Révision du RIFSEEP (régime indemnitaire)
• Mise à jour de la convention d’affectation à des missions temporaires
• Mise en place du compte épargne temps (projet de délibération)
• Fermetures de postes (projet de délibération)

Santé

• Motion relative à l’accès aux soins en Dordogne

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mai 2023.

Archivage

• Proposition de dépôt aux Archives départementales

Bâtiments

• Proposition d’installation de films occultants sur certaines vitres du groupe scolaire
• Transfert de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France »
• Création du règlement intérieur du Dojo

Collecte des déchets ménagers

• SMD3 : convention relative au financement de la valorisation du compostage de proximité (projet d’acquisition d’un composteur collectif supplémentaire)

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « La Cirgondie »
• Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Château de l’Herm »
• Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Puybazet »

Finances

• Prise en charge des non-valeurs 2023

La Poste

• Adaptation des horaires du Bureau de Poste de Rouffignac-Saint Cernin de Reilhac

Ressources Humaines

• Création de poste : attaché territorial
  Création de poste : agent de maîtrise

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 avril 2023.

Domaine et patrimoine

• Proposition de bail pour la location de la vitrine pour l’exposition d’œuvres

Communication

• Elaboration du bulletin municipal : conception et impression

Eau/Assainissement

• Marché à bons de commande 2023-2025 : attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022

Ressources Humaines

• Création de poste : adjoint technique territorial

Voirie

• Travaux de réfection de la route des Mammouths
  Compléments d’adressage dans le cadre du déploiement de la fibre

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Finances locales

• Approbation du compte administratif 2022 et affectation de résultats ( Budget principal de la commune )
• Approbation du compte de gestion 2022 ( Budget principal de la commune )
• Vote de contributions diverses
• Vote des subventions de fonctionnement aux associations
• Participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école
• Vote des taux des taxes directes locales 2023
• Vote du Budget Primitif 2023 ( Budget principal de la commune )
• Approbation du compte administratif 2022 et affectation de résultats ( Service des Eaux )
• Approbation du compte de gestion 2022 ( Service des Eaux )
• Vote du Budget Primitif 2023 ( Service des Eaux )

Bâtiments communaux

• Proposition mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France »
• Réfection des stores de l’épicerie du bourg

Communication

• Proposition de création du site internet « Espace mémoire »

Domaine et patrimoine

• Proposition de location d’un local situé en centre bourg pour exposer des œuvres
• Etude des modalités d’occupation de la Maison de Santé Rurale

Ressources Humaines

• Régisseur placier suppléant

ATD 24

• Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique
• Départementale de la Dordogne (ATD 24)

Questions Diverses