Conseil municipal novembre 2023 Rouffignac Dordogne

ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Jeudi 23 novembre 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2023.

Bâtiments

  • Modification du règlement intérieur de l’Espace Socio-Educatif et Sportif
  • Travaux de réfection de la toiture de la maison d’accueil d’urgence

Comités consultatifs

  • Création d’un comité consultatif en charge du jumelage avec la commune de Moustoir-Ac
  • Création d’un comité consultatif pour la sélection des œuvres à exposer dans la Vitrine Rouffignacoise

Domaine et patrimoine

  • Lots à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet » : détermination du prix de vente

Eau

  • Attribution du marché pour le renouvellement de la télégestion des ouvrages d’eau potable, à la suite de la consultation des entreprises
  • Travaux de renouvellement du réseau d’alimentation et de distribution d’eau potable : Allée du Château
  • Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage, avec l’ATD 24, pour fiabiliser le dimensionnement de la nouvelle station d’épuration

Finances

  • Proposition de décisions modificatives
  • Encaissement recettes : occupation du domaine public France télécom

Ressources Humaines

  • Mise en place du compte épargne temps
  • Fermetures de postes
  • Convention d’adhésion pour la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
  • Contrat CNP Assurances 2024
  • Revalorisation des indemnités de mission
  • Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (projet de délibération)

Questions Diverses

Conseil municipal 17 octobre 2023 Rouffignac Dordogne

ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Mardi 17 octobre 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 octobre 2023.

Domaine et patrimoine
– Proposition d’honoraires pour la création de lots à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Eau/Assainissement
– Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage, avec l’ATD, pour la réhabilitation de la station d’épuration
– Vote des tarifs Eau et Assainissement 2024

Motion
– Motion de soutien relatif au nouveau projet d’aménagement global de Beynac

Questions Diverses

Conseil municipal Octobre 2023 Rouffignac Dordogne

ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Lundi 02 octobre 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

  • Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mai 2023.

Domaine et patrimoine

  • Elargissement du chemin du Château d’eau : acquisition de parcelle
  • Déclaration d’abandon d’une parcelle au profit de la commune
  • Proposition de mise à enquête publique préalable à aliénation d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »

Finances

  • Proposition de décisions modificatives
  • Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
  • Présentation du compte d’exploitation 2022, établi par MSA Services
  • Levée d’option d’achat d’un véhicule en crédit-bail

Ressources Humaines

  • Désignation d’un référent déontologue
  • Révision du RIFSEEP (régime indemnitaire)
  • Mise à jour de la convention d’affectation à des missions temporaires
  • Mise en place du compte épargne temps (projet de délibération)
  • Fermetures de postes (projet de délibération)

Santé

  • Motion relative à l’accès aux soins en Dordogne

Questions Diverses

Conseil municipal Juillet 2023 Rouffignac Dordogne

ACTUALITE

Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Mardi 04 juillet 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

  • Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mai 2023.

Archivage

  • Proposition de dépôt aux Archives départementales

Bâtiments

  • Proposition d’installation de films occultants sur certaines vitres du groupe scolaire
  • Transfert de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France »
  • Création du règlement intérieur du Dojo

Collecte des déchets ménagers

  • SMD3 : convention relative au financement de la valorisation du compostage de proximité (projet d’acquisition d’un composteur collectif supplémentaire)

Domaine et patrimoine

  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « La Cirgondie »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Château de l’Herm »
  • Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Puybazet »

Finances

  • Prise en charge des non-valeurs 2023

La Poste

  • Adaptation des horaires du Bureau de Poste de Rouffignac-Saint Cernin de Reilhac

Ressources Humaines

  • Création de poste : attaché territorial
    Création de poste : agent de maîtrise

Questions Diverses

Conseil municipal 04 mai 2023 Rouffignac

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Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Jeudi 04 mai 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

  • Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 avril 2023.

Domaine et patrimoine

  • Proposition de bail pour la location de la vitrine pour l’exposition d’œuvres

Communication

  • Elaboration du bulletin municipal : conception et impression

Eau/Assainissement

  • Marché à bons de commande 2023-2025 : attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022

Ressources Humaines

  • Création de poste : adjoint technique territorial

Voirie

  • Travaux de réfection de la route des Mammouths
    Compléments d’adressage dans le cadre du déploiement de la fibre

Questions Diverses

Conseil municipal Rouffignac Dordogne Périgord noir

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Conseil municipal Mairie Rouffignac St Cernin Dordogne

Conseil municipal

Mardi 04 avril 2023
19h00 – Salle du conseil municipal
Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Ordre du jour

Finances locales

  • Approbation du compte administratif 2022 et affectation de résultats ( Budget principal de la commune )
  • Approbation du compte de gestion 2022 ( Budget principal de la commune )
  • Vote de contributions diverses
  • Vote des subventions de fonctionnement aux associations
  • Participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école
  • Vote des taux des taxes directes locales 2023
  • Vote du Budget Primitif 2023 ( Budget principal de la commune )
  • Approbation du compte administratif 2022 et affectation de résultats ( Service des Eaux )
  • Approbation du compte de gestion 2022 ( Service des Eaux )
  • Vote du Budget Primitif 2023 ( Service des Eaux )

Bâtiments communaux

  • Proposition mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France »
  • Réfection des stores de l’épicerie du bourg

Communication

  • Proposition de création du site internet « Espace mémoire »

Domaine et patrimoine

  • Proposition de location d’un local situé en centre bourg pour exposer des œuvres
  • Etude des modalités d’occupation de la Maison de Santé Rurale

Ressources Humaines

  • Régisseur placier suppléant

ATD 24

  • Approbation des statuts dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique
  • Départementale de la Dordogne (ATD 24)

Questions Diverses