Institutions et vie politique

• Règlement intérieur du conseil municipal

Administration générale

• Désignation d’un référent communal forêt-bois

Animaux

• Convention 2026 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvage avec la Fondation 30 millions d’amis

Aménagement du bourg

• Proposition de réalisation d’une étude de faisabilité relatif à l’aménagement durable du bourg (végétalisation et désimperméabilisation des sols)

Bâtiments

• Mise à disposition à titre gracieux d’un local communal pour un point contact France Travail

Culture

• Bibliothèque Départementale Dordogne-Périgord : convention pour le prêt de la valise « Monsieur l’Ours »

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession, après enquête publique, du chemin rural au lieu-dit « La Nouvelle Croze »
• Proposition de cession, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Verdier »

Eau/Assainissement

• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2025
• Diagnostics assainissement, eau potable et eaux pluviales : demandes de subvention et assistance à maîtrise d’ouvrage

Eclairage public

• Convention de modernisation du parc d’éclairage public phase 2 « 100 % LED »

Finances

• Budget principal : proposition d’une décision modificative
• Modification (avenant) du marché de travaux pour l’étanchéité des terrasses du bâtiment comprenant la salle des fêtes, la mairie et le bureau de Poste
• Budget annexe « Service des Eaux » : proposition d’une décision modificative
• Participation financière aux voyages scolaires ou d’études des enfants domiciliés sur la commune
• Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
• Proposition d’adhésion au Cerema

Ressources Humaines

• Création de poste : agent de maîtrise
• Débat relatif à la protection sociale complémentaire des agents

Questions diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 juin 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Institutions et vie politique

• Délégation du conseil municipal au maire : suppléance du maire en cas d’empêchement
• Règlement intérieur du conseil municipal

Restaurant scolaire

• Fixation des tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2026/2027
• Règlement intérieur du restaurant scolaire
• Approvisionnement du restaurant scolaire

Finances

• Admission en non-valeur sur le budget annexe « Service des Eaux »
• Proposition d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés en zone France
• Ruralités Revitalisation conformément aux dispositions de l’article 1383 K du code général des impôts
• Budget principal : proposition d’une décision modificative
• Proposition d’adhésion à l’association nationale citoyenneté enfance jeunesse (ANACEJ)

Assainissement

• Modification (avenant) au marché de travaux pour la réhabilitation du système de traitement des eaux usées
• Demande de subvention pour la réalisation du diagnostic assainissement et assistance à maîtrise d’ouvrage

Voirie

• Travaux de voirie sur les routes de la Croix de Ruchal, de la Salvetat et des Pagésies : choix de l’entreprise

Bâtiments

• Chantier participatif à l’église Saint-Saturnin de Saint-Cernin

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession par la commune d’un lot à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Ressources Humaines

• Renouvellement de la convention de mise à disposition du service de restauration collective scolaire de la commune au profit de la CCVH 
• Renouvellement de la convention de mise à disposition de service entre la CCVH et la commune pour des interventions techniques sur la ZAE des « Farges » 
• Fermetures de postes 

Questions diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Sénatoriales

• Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Bâtiments

• Modification (avenant) du marché de travaux pour l’étanchéité des terrasses du bâtiment comprenant la salle des fêtes, la mairie et le bureau de Poste

Finances

• Budget principal : proposition de décision modificative

SMD3

• Renouvellement de la convention de prestation pour la mise à disposition de la tractopelle municipale (et son chauffeur) au profit du SMD3

ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 avril 2026.
• Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Défense Incendie

• Piste DFCI au Lac des Joncs : proposition d’acquisition d’un terrain pour l’installation d’une bâche incendie

Finances

• Participation financière pour le balisage et le petit entretien des chemins de Grandes Randonnées

Ressources Humaines

• Fermetures de postes (projet de délibération non soumis au vote)
• Création de poste : adjoint technique territorial
• Création de poste : adjoint administratif territorial

SMD3

• Renouvellement de la convention de prestation pour la mise à disposition du tractopelle municipal (et son chauffeur) au profit du SMD3

Transport Scolaire

• Convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région Nouvelle-Aquitaine et modulation tarifaire

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 avril 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Finances

• Approbation du Compte Financier Unique 2025 − Budget annexe « Service des Eaux »
• Affectation des résultats exercice 2025 − Budget annexe « Service des Eaux »
• Approbation du Compte Financier Unique 2025 − Budget principal de la commune
• Affectation des résultats exercice 2025 – Budget principal de la commune
• Vote des taux des taxes directes locales 2026
• Vote du budget primitif 2026 − Budget annexe Service des Eaux
• Vote du budget primitif 2026 − Budget principal de la commune
• Attribution de subventions aux associations 2026
• Contributions diverses 
• Participation des communes aux charges de fonctionnement de l’école
• Droit à la formation des élus

Administration générale

• Désignation de bénévoles référents au comité communal feux de forêt (CCFF)
• Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
• Nomination des élus délégués représentants au Conseil des collectivités locales du Grand Site de France Vallée de la Vézère 

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession par la commune d’un lot à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Urbanisme / Environnement

• Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société RWE, à la suite du renouvellement du Conseil municipal

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Installation de deux conseillers municipaux après démissions.

Administration générale

• Constitution et désignation des membres des commissions municipales
• Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
• Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de la Dordogne (SDE 24)
• Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne (SMDE 24)
• Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Montignac (SIVS de Montignac – Transport scolaire)
• Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Bugue (SIVOM du Bugue – Transport scolaire)
• Désignation des délégués à la Commission de Suivi du Site ISDND Madaillan (Stockage des déchets de Milhac d’Auberoche)
• Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’Association Ciné Passion
• Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’association « Comité de jumelage de la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac »
• Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes de la Vallée de l’Homme
• Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24)
• Désignation d’un correspondant défense
• Désignation d’un référent « accessibilité »
• Désignation d’un référent « sécurité routière »
• Désignation des délégués au CNAS

Finances

• Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et du maire délégué.