ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juillet 2025.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil municipal.

Domaine et patrimoine

• Proposition de mise à disposition, au profit d’une association, de la Maison d’accueil d’urgence Marie Queyroi

Eau/Assainissement

• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2024
• Convention redevance protection du point de prélèvement avec le SMDE 24
• Réhabilitation du forage « Moulin Triquet » : assistance à maîtrise d’ouvrage

Finances 

• Proposition de mutualisation d’une partie de la dotation « Aménités rurales »
• Budget principal : proposition de décisions modificatives
• Budget annexe « Service des Eaux » : proposition de décisions modificatives
• Cessions de terrains à bâtir « Plateaux de Graulet » : assujettissement à la TVA
• Budget annexe « Service des Eaux » : fixation des durées d’amortissements
• Taxe SITA sur les déchets réceptionnés à Milhac d’Auberoche
• Tarification des cavurnes
• Feu d’artifice : facturation des frais consécutifs au report du tir 

Marchés publics

• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : choix de l’entreprise pour la poursuite des travaux non réalisés à la suite de la résiliation du lot n°4

Santé

• Nettoyage sain

Sécurité

• Réflexion sur l’installation d’un système de surveillance dans le bourg

Urbanisme/Environnement

• Avis sur le projet agrivoltaïque présenté par la société RWE

Voirie

• Participation de la commune à l’investissement et aux frais de fonctionnement dans le cadre de l’implantation d’une « Infrastructure de charge pour véhicules électriques » par le SDE 24

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 01 juillet 2025.

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du conseil municipal.

Bâtiments

• Travaux d’étanchéité des terrasses du bâtiment comprenant la salle des fêtes, la mairie et le bureau de Poste

Domaine et patrimoine

• Proposition de mise à disposition, au profit d’une association, de la maison d’accueil d’urgence Marie QUEYROI

Finances

• Proposition d’attribution d’une subvention à une association pour l’organisation de la course cycliste « Le Tour de la vallée de l’Homme »

Marchés publics

• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : résiliation du lot n° 4
• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : choix de l’entreprise pour la poursuite des travaux non réalisés à la suite de la résiliation du lot n°6
• Proposition de réalisation de travaux aux étages de l’ancien bar/restaurant « Café de France » 

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mai 2025.

Bâtiments

• Chantier participatif à l’église de Saint-Saturnin

Domaine et patrimoine

• Décision d’aliénation, après enquête publique, du chemin rural au lieu-dit « Les Bitarelles »
• Décision d’aliénation, après enquête publique, du chemin rural au lieu-dit « La Nouvelle Croze »
• Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Le Lac Viel»
• Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Valençou »

Déchets

• SMD3 : participation financière de la commune pour le remplacement d’une borne aérienne verre par une colonne semi-enterrée au lieu-dit l’Offrérie

Défense incendie

• Convention d’occupation, au profit du SDIS 24, visant à l’établissement d’un dispositif de surveillance des massifs forestiers de Dordogne

Eau/Assainissement

• Station d’épuration : vidange d’une lagune, curage et évacuation d’un bassin 

Eclairage public

• Suppression de points lumineux

Finances

• Budget principal : proposition de décisions modificatives
• Budget annexe « Service des Eaux » : proposition de décisions modificatives
• Accompagnement à la reprise ou à la création de commerces en centre bourg
• Proposition de versement d’une subvention à la coopérative de l’école

Marchés publics

• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : résiliation du lot n° 4
• Marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France » : résiliation du lot n° 6

Voirie

• Modification des limites d’agglomération

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 février 2025.

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession par la commune d’un lot à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet »

Eau/Assainissement

• Convention SDIS 24 : contrôles périodiques des Points d’Eau d’Incendie

Finances

• Approbation du Compte Financier Unique 2024 − Budget principal de la commune
• Affectation des résultats exercice 2024 – Budget principal de la commune
• Approbation du Compte Financier Unique 2024 − Budget annexe « Service des Eaux »
• Affectation des résultats exercice 2024 − Budget annexe « Service des Eaux »
• Budget principal – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
• Budget annexe « Service des Eaux » – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
• Accompagnement à la reprise ou à la création d’un commerce en centre bourg
• Modifications (avenants) du marché de travaux pour la réfection de l’ancien bar/restaurant « Café de France »

Ressources Humaines

• Création et suppression de postes consécutives à un avancement de grade
• Tableau des effectifs

Voirie 

• Empierrement pour accès à l’extension de la ZAE des Farges et plateforme point d’apport volontaire 
• Travaux de point à temps Route de l’Herm
• Remise en état de la chaussée, après travaux d’adduction en eau potable, Allée du Château 

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 janvier 2025.

SDE 24

• Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de maîtrise d’œuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des bâtiments publics.

SMDE 24

• Adhésion et transferts de compétences des communes de Journiac et de Saint Vincent de Cosse au SMDE 24.

Questions Diverses

ACTUALITE

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024.

Domaine et patrimoine

• Proposition de cession par la commune d’un lot à bâtir sur les parcelles des « Plateaux de Graulet ».

Eau/Assainissement

• Délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération n°2024-98 du 26 novembre 2024 intitulée « Redevance consommation d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 ».
• Délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération n°2024-99 du 26 novembre 2024 intitulée « Redevance
• Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 ».

Urbanisme

• Avis sur le dépôt par un tiers d’une autorisation d’urbanisme relative à un projet photovoltaïque au lieu-dit « Boujou » – Route de la croix du Sud.

Questions Diverses